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CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Introduction
Veuillez lire attentivement les conditions générales de vente avant d’utiliser ce Site. Ces conditions générales s’appliquent à toutes les visites et utilisations du Site ainsi qu’à son Contenu (tel que défini ci-après), informations, recommandations et/ou services qu’il vous fournit. En accédant et utilisant le Site, vous signifiez votre accord à ces conditions générales dans leur intégralité en dehors de toutes autres lois ou réglementations qui s’appliquent au Site, à l’Internet et/ou au web. Si vous n’acceptez pas ces conditions générales dans leur intégralité, veuillez quitter le Site.
Propriété du Contenu
Le Site appartient à XXXXXX, SARL immatriculée à XXXXXX sous le numéro XXXXXX. Le Site appartient à XXXXXX et il est exploité par XXXXXX. Tout le contenu qui y est présenté ou affiché, y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative, les textes, graphismes, photographies, images, images mobiles, le son, les illustrations et les logiciels ("Contenu"), appartient à XXXXXX et/ou aux sociétés de son groupe, ses donneurs de licences et/ou fournisseurs de Contenu. Tous les éléments du Site, y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative, la conception générale et le contenu, sont protégés par une loi sur la présentation, le copyright, les droits moraux, les marques de fabrique et autres lois concernant les droits de propriété intellectuelle. En dehors des dispositions explicitement autorisées sous ce contrat, aucune partie ou élément du Site ou de son Contenu ne peuvent être copiés ou retransmis par un moyen quelconque et le Site, son Contenu et, sauf dispositions contraires expressément convenues, tous les droits y afférant, resteront la propriété exclusive de XXXXXX.
Copyright
Le copyright de tout le Contenu est et demeure la propriété de XXXXXX. Sauf indication contraire dans des documents spécifiques sur le Site, vous êtes autorisé à afficher, imprimer et télécharger des documents, audio et vidéo, trouvés sur le Site à des fins exclusivement personnelles, informatives et non-commerciales. Vous ne pouvez modifier aucun des documents et vous ne devez pas copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, concéder une licence, créer des œuvres dérivées à partir du Contenu, transférer ou vendre ce dernier. En dehors de ce qui est autorisé par la législation sur le copyright, vous ne devez pas réutiliser un Contenu quelconque sans avoir obtenu l’accord préalable de XXXXXX. Au sens de ces conditions générales, l’utilisation de ce matériel sur tout autre site Internet ou environnement informatique de réseau est interdite. Vous ne devrez pas enlever le copyright, les marques de fabrique ou autres avis de propriété exclusive que vous aurez trouvés sur le Site.
Marques de fabrique
Toutes les marques de fabrique, de service et raisons sociales utilisées dans la présente (y compris, sans qu’il s’agisse d’une liste limitative, les noms "XXXXXX",
"XXXXXX", le logo "XXXXXX") sont, sauf indication contraire, des marques de fabrique ou des marques déposées de XXXXXX ou de ses sociétés affiliées. Vous ne devez en aucune manière utiliser, copier, reproduire, republier, télécharger, afficher, transmettre, distribuer ou modifier les marques de fabrique de XXXXXX, y compris à des fins publicitaires concernant la distribution de documents sur le Site, sans avoir obtenu l’accord écrit préalable de XXXXXX. L’utilisation des marques de fabrique de XXXXXX, sur tout autre site Internet ou environnement informatique en réseau, par exemple le stockage ou la reproduction d'une partie du Site dans tout site Internet externe ou la création de liens, hypertextes, liens ou liens profonds (deeplinks) entre le Site et tout autre site Internet est interdite sans l’accord exprès écrit de XXXXXX.
Commande
Vous pouvez passer votre commande en ligne à partir des références visibles sur le Site. La validation définitive de la commande intervient après validation du paiement. Après avoir passé votre commande nous vous envoyons un email vous confirmant l'enregistrement de celle-ci, avec un récapitulatif des produits commandés et de l'adresse de livraison. Les prix sont exprimés en euros HT. XXXXXX se réserve le droit de les modifier en cas d'augmentation des charges, notamment du taux de TVA, et en cas d'erreur manifeste. Les produits seront facturés sur la base du tarif HT.
Disponibilité des produits
Nos offres de produits proposés sur le Site ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du produit après passation de votre commande, nous nous engageons à vous en informer dans les 8 jours et à vous indiquer le délai d'attente pour réception de ce produit. Si vous le désirez, vous pourrez demander l'annulation (remboursement par chèque dans un délai de 30 jours) ou l'échange de votre commande en nous contactant par e-mail à : contact@avaelys.fr
Paiement
Le règlement de vos achats sur le Site s'opère exclusivement en Euros. Vous pouvez régler votre commande par carte bancaire. XXXXXX accepte les cartes bancaires françaises (portant le sigle CB) et internationales (portant le sigle VISA ou MASTERCARD). Vous indiquez le numéro de la carte, sa date d'expiration, ainsi que le nom de son titulaire. Pour plus de sécurité encore, vous indiquez également le numéro de contrôle de celle-ci : les 3 derniers chiffres du numéro inscrit au dos, près de la signature. L'ensemble de la transaction est dirigé en mode crypté vers un serveur de validation bancaire en mode SSL. Vous effectuez alors vos achats en toute sécurité.
Droit de rétractation et retours
Dans les 7 jours qui suivent la réception à domicile du colis, XXXXXX échange ou rembourse un produit s'il ne vous donne pas entière satisfaction. Les colis qui contiennent nos produits sont livrés avec des scellés de sécurité qu'il est impératif de laisser si le colis est endommagé. Tout colis retourné sans son sceau de sécurité ne peut être remboursé ou échangé. Les colis retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par les clients ne sont pas repris.
Réclamations
Pour faciliter le traitement des réclamations, il est préférable que vous vous manifestiez dans un délai de 3 mois.
Responsabilités
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. XXXXXX ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport. XXXXXX rappelle qu'en l'application de l'article 1124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. Par conséquent, les commandes destinées aux mineurs doivent être passées par l'autorité parentale. En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, l'autorité parentale a capacité de s'opposer à leur conservation et/ou à la transmission à des tiers. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites web que le présent. XXXXXX dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites web contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Droit applicable
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours judiciaire. Toutes les relations nées du fait de la connexion et/ou l'utilisation du présent Site sont soumises au droit français.